Sur la base des informations que nous avons reçues de nos fournisseurs et compte tenu des processus mis en œuvre dans la réalisation des produits que nous livrons pour le compte de nos clients (à base de SILICONES et de CAOUTCHOUCS VULCANISES) :
Nous déclarons que nous sommes en conformité avec la réglementation (CE) No 1907/2006 à savoir pas de substances au-dessus du seuil limite de 0,1 % incluses de la liste SVHC mise à jour le 27 juin 2024 ( 241 substances of Very High Concern ).
Voir la liste des candidats disponible en ligne sur le site web de l′ECHA :
https://echa.europa.eu/en/candidate-list-table
Nous vous rappelons que nous n’effectuons pas de tests pour vérifier la présence de ces substances dans nos produits.
La présente communication représente la seule forme d′engagement pour le sujet en objet, que les équipes de CHEVALIER- CLERET – ELTEC pourront prendre. Nous ne nous autorisons pas à communiquer sur des formulaires clients spécifiques; Validité : jusqu′à la prochaine itération de notre publication à ce sujet.
EN SUS : La récente évolution de la liste impacte quelques mélanges transformés par CHEVALIER – CLERET – ELTEC. Une communication détaillée sera effectuée vers les clients concernés par ces exceptions.
Nos informations sont considérées comme exactes, fiables et de bonne foi à la date de leurs diffusions et sur la base des informations de nos fournisseurs. Du fait des conditions d’utilisation et des lois qui peuvent être différentes d’un état à l’autre, des évolutions dans le temps, le destinataire est tenu de vérifier que les informations ci-dessus sont appropriées pour son besoin.
CHEVALIER – CLERET n’a pas le contrôle sur l’utilisation de ces informations et nous déclinons de ce fait toute responsabilité sur leurs utilisations